Mentions légales

 

1 Conditions d’utilisation et charte

La société Groupe Goetzmann S.A.S. a ouvert le site Internet (ci-après « le Site ») accessible à l’adresse URL suivante : www.goetzmann.fr. L’utilisation du Site implique de respecter les termes des présentes conditions d’utilisation. En accédant au Site, tout internaute naviguant sur celui-ci déclare avoir lu et accepté les réserves des présentes conditions et s’engage à s’y conformer.


2 Description du site

L’éditeur du site est le Groupe Goetzmann S.A.S., Société dont le siège social est situé au 2 allée de la Roberstau, 67000 Strasbourg

Le site a été créé par l’agence Novembre Communication dont le siège social est situé au 7 rue des magasins, 67000 Strasbourg.
Tel : 03 88 22 71 22
Site Internet : www.novembre.com


3 Gratuité du service

L’utilisation du service mis en place par le Groupe Goetzmann S.A.S. et décrit dans les présentes conditions générales est entièrement gratuite. 
Toutefois, les équipements (ordinateur, téléphone, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l’accès à ce service sont à la charge exclusive des internautes, de même que les frais de connexion au réseau Internet.


4 Propriété intellectuelle

L’accès au Site confère aux utilisateurs un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site. L’ensemble des éléments diffusés sur ce Site, notamment les textes, photographies, logos, marques, vidéos… constituent des œuvres au sens du code la propriété intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droit est illicite.


5 Liens externes

Les pages web du site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites Internet gérés par des sociétés distinctes du Groupe Goetzmann S.A.S. et sur lesquels Groupe Goetzmann S.A.S n’exerce aucune sorte de contrôle. Le Groupe Goetzmann S.A.S n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers, l’usage qui pourra en être fait ainsi que le contenu vers lequel ces sites tiers peuvent renvoyer. Tout utilisateur ou visiteur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse préalable du Groupe Goetzmann S.A.S.


6 Suspension et résiliation

Le Groupe Goetzmann S.A.S. pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement la mise en ligne de son Site sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.